Damien Pawelec

De: Damien PAWELEC
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000042080897(source JORF)
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Damien PAWELEC
suppléant
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des collectivités territoriales
représentants des communes et de leurs groupements
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000042080893(source JORF)
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Damien Pawelec
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application del'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse :
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000033923458(source JORF)
nomination
26 Janvier 201726/01/2017
De: Damien Pawelec
suppléant
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 3 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
Au titre du collège des collectivités territoriales
représentants des communes et de leurs groupements
Groupe:
Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
JORFTEXT000033923442(source JORF)
nomination
26 Janvier 201726/01/2017